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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPATEX
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PREMIUM FRENCH DOWN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PREMIUM FRENCH DOWN
SOPATEX, SA à directoire

Numéro de dépôt :
4138148
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2024
PREMIUM FRENCH DOWN de SOPATEX

Présentation de la marque PREMIUM FRENCH DOWN

Déposée le 1 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOPATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PREMIUM FRENCH DOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPATEX domicilié(e) 1 avenue deChantereine, BP 80038 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 037 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPATEX, M. AUDEOUD Philippe domicilié(e) 1 avenue deChantereine, BP 80038 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France.

La marque PREMIUM FRENCH DOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIUM FRENCH DOWN arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

SOPATEX a également déposé les autres marques suivantes : NEW LIFE DOWN


SOPATEX, SA à directoire - 1 avenue deChantereine, BP 80038 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France - SIREN 788037646


SOPATEX, M. AUDEOUD Philippe - 1 avenue deChantereine, BP 80038 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.